Depuis l’instauration du référentiel Qualiopi, les OF n’ont cessé de pointer le manque de clarté des indicateurs comme un obstacle à la bonne compréhension des attendus. Exemple : « le prestataire diffuse des indicateurs de résultats adaptés à la nature des prestations mises en œuvre et des publics accueillis » (indicateur n°2). On reconnaîtra en effet qu’il est difficile de comprendre correctement des exigences vagues, ainsi exprimées en termes généraux.
Ces demandes aux contours incertains entraînent donc un recours quasi systématique à des audits de préparation : une charge supplémentaire, à la fois organisationnelle et financière, qui nuit évidemment au déploiement de la nouvelle certification.
Remédier à ce surcoût, propre à décourager les petits OF, c’est l’objet de ce nouveau guide, désireux d’apporter des réponses (plus) claires aux questions soulevées par l’énoncé du référentiel.
Ce n’est d’ailleurs pas un hasard si cette nouvelle version du guide voit le jour deux mois après l’actualisation par le Ministère de sa FAQ sur le sujet. FAQ et guide poursuivant le même objectif d’explicitation et de mise à portée du texte pour tout un chacun.
Un changement dans la continuité
Contrairement à ce que vous avez pu peut-être lire sur Internet, il ne s’agit pas de la V8 de Qualiopi, puisque le référentiel en lui-même demeure inchangé, mais bien de la V8 du guide de lecture censée rendre l’intention du législateur plus transparente et donc plus accessible.
Concrètement, le guide éclaire d’un jour nouveau les formules opaques du référentiel, comme lorsqu’il précise, pour l’indicateur n°5, qu’un « objectif opérationnel et évaluable » est un « objectif identifié de la prestation, à court et/ou moyen terme, observable et mesurable », ou, pour l’indicateur n°8, que « l’évaluation des acquis » signifie « une vérification de la maîtrise des prérequis, conditionnant l’accès à la prestation ».
« L’accompagnement socio-professionnel et éducatif des apprentis » (indicateur n°14) sort lui aussi du flou pour intégrer désormais les actions d’information sur la mixité des métiers, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la prévention du harcèlement sexuel au travail et les actions de sensibilisation à la lutte contre les discriminations.
Comme on le voit bien dans ce dernier exemple, la V8 est aussi l’occasion pour le Ministère d’ajuster ou renforcer tel ou tel aspect en proposant une analyse renouvelée des indicateurs (on dénombre pas moins de 72 nouveautés au total).
La forme et le fond
Sur le plan formel, on constate également des évolutions et ce même souci de pédagogie et de clarté. Le guide est plus aéré, inclut des exemples de preuves, des nota bene, un glossaire de bas de page et fait apparaître des cadres de couleur pour permettre de mieux visualiser certains éléments clés comme les causes de non-conformité.
Quant au fond, le nouveau mot d’ordre, en cette fin d’année 2023, semble être la souplesse. Ainsi lorsqu’il est précisé qu’un même « élément de preuve peut être présenté pour attester du respect de plusieurs indicateurs, s’il est pertinent » ou que « la conformité [d'un indicateur] repose sur l’appréciation de l’auditeur quant à la mise en œuvre des exigences et non sur la seule présence ou l’absence de l’un ou plusieurs des éléments de preuve listés. »
Dans l’indicateur n°30 concernant le recueil des appréciations, il est noté que l’appréciation des financeurs doit être sollicitée au moins une fois par an ou selon les modalités précisées par le financeur. Le guide de lecture souligne donc que l’appréciation des financeurs n’est pas à solliciter systématiquement à l’issue de chaque prestation. Mieux : la participation à des webinaires thématiques ou des réunions relatives aux bonnes pratiques organisées par le financeur fait désormais office de preuve ! Un soulagement pour beaucoup.
Deux axes prioritaires
Dans ce nouveau guide de lecture, l’accent est clairement mis sur les formations certifiantes et le handicap.
Il est ainsi précisé que l’information au public (indicateur n°1) doit mentionner « le libellé exact de la certification, le code RNCP/RS, le nom du certificateur et la date d’enregistrement de la certification ». L’indicateur n°3, touchant la diffusion des résultats, exige de mettre en parallèle le taux de présentation à l’examen et le taux de certifiés. L’OF doit également distinguer le taux d’insertion professionnel global des certifiés (nombre de personnes en poste) et le taux d’insertion professionnel spécifique (nombre de personne en poste dans les métiers cible visés par la certification). Le guide insiste également sur l’indicateur n°7 soulignant l’importance de la conformité entre le référentiel de certification et le référentiel de formation.
La prise en compte du handicap est également renforcée à travers la nouvelle analyse proposée d’un certain nombre d’indicateurs. Ainsi l’indicateur n°6, sur les publics bénéficiaires, suppose désormais de démontrer « l’accessibilité ou les possibilités d’adaptation des modalités proposées aux apprenants en situation de handicap ». Idem pour l’indicateur n°16 qui prévoyait la conformité des « conditions de présentation des bénéficiaires à la certification » avec « les exigences formelles de l’autorité de certification ». Dans la V8 du guide lecture, on attend d’un OF certifié Qualiopi qu’il propose des modalités d’aménagement des examens en lien avec les situations de handicap.
La liste est évidemment non exhaustive et je vous renvoie à la lecture complète du guide. Ce ne sera peut-être pas une partie de plaisir ;), mais du moins avons-nous désormais la possibilité (a priori…) de nous préparer seuls à un audit de certification, de surveillance ou de renouvellement !
Approfondir
- Ministère du Travail - Guide de lecture Qualiopi
- Ministère du Travail - Parution d'une nouvelle édition du guide de lecture Qualiopi
- Sara Croüs - V8 du guide de lecture Qualiopi
- Digiformag - Ce qu'apporte vraiment le nouveau guide de lecture Qualiopi
- Ministère du Travail - Qualiopi : questions/réponses